L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale. Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services. Le Client est informé qu’en saisissant son numéro de téléphone, ce dernier autorise Maroc Telecom à lui adresser des offres sur les produits et services qu’elle commercialise pour son propre compte ou par l’intermédiaire d’éditeurs partenaires. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Les présentes dispositions régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site web Mobile Zone www. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

Nom:	kounti nejma
Format:	Fichier D’archive
Système d’exploitation:	Windows, Mac, Android, iOS
Licence:	Usage Personnel Seulement
Taille:	43.26 MBytes

Musique Logos couleur Logos animés Kunti Vidéos. En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone. L’accès au Ste et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité. Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus.

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L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

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Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC.

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La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service. Maroc Telecom fournira nejna meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service.

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